(Marque figurative) Monsieur Marc GERARDI, agissant pour le compte de la société MODULARIS en cours de formation
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 avril 2013 par monsieur Marc GERARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur Marc GERARDI domicilié(e) 114 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997260.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2023.
Marc GERARDI a également déposé les autres marques suivantes : modularis energy system process , modularis energy system process , (Marque figurative)
Monsieur Marc GERARDI, agissant pour le compte de la société MODULARIS en cours de formation - 114 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 2 septembre 2013 - Immatriculation de societé n°607856 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Caissons et châssis métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.
Machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes (machines) ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes (machines).
Coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériel de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; équipements de câblage et d'éclairage, à savoir matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils) ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés).
Machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes à chaleur ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes à chaleur ; réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements (appareils) de ventilation (climatisation) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Caissons et châssis non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.
Installation, assemblage, mise en service, entretien et réparation de machines techniques industrielles pour des applications de réfrigération, climatisation, chauffage, ventilation, pompage, notamment pompes à chaleur, production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau, aspiration par le vide, transfert d'énergie, cogénération, tri-cogénération (production d'électricité, d'eau chaude, d'eau glacée à partir de l'énergie-gaz) ; installation, assemblage, mise en service, entretien et réparation de machines techniques industrielles constituées de modules ou blocs préfabriqués facilement démontables, transportables et re-assemblables pouvant être intégrées soit à l'intérieur d'un bâtiment soit dans des caissons techniques modulaires fabriqués à cet effet et destinés à être disposés à l'extérieur d'un bâtiment ; installation, assemblage, mise en service, entretien et réparation des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes (machines) ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes (machines) ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériel de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; équipements de câblage et d'éclairage, à savoir matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils) ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes à chaleur ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes à chaleur ; réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements (appareils) de ventilation (climatisation) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; conseil et information lors de la conception, de l'installation, de la mise en service et de l'entretien des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes (machines) ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes (machines) ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériel de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; équipements de câblage et d'éclairage, à savoir matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils) ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes à chaleur ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes à chaleur ; réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements (appareils) de ventilation (climatisation) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Etude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir de machines techniques industrielles pour des applications de réfrigération, climatisation, chauffage, ventilation, pompage, notamment pompes à chaleur, production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau, aspiration par le vide, transfert d'énergie, cogénération, tri-cogénération (production d'électricité, d'eau chaude, d'eau glacée à partir de l'énergie-gaz) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir de machines techniques industrielles constituées de modules ou blocs préfabriqués facilement démontables, transportables et re-assemblables pouvant être intégrées soit à l'intérieur d'un bâtiment soit dans des caissons techniques modulaires fabriqués à cet effet et destinés à être disposés à l'extérieur d'un bâtiment ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes (machines) ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes (machines) ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériel de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; équipements de câblage et d'éclairage, à savoir matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils) ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide, à savoir pompes à chaleur ; modules hydrauliques de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie, à savoir pompes à chaleur ; réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements (appareils) de ventilation (climatisation) ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; conception de logiciels et d'automatismes ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation, mise en service, entretien et réparation de logiciels (programmes enregistrés) ; conseils et informations lors de la conception, de l'installation, de la mise en service et de l'entretien de logiciels (programmes enregistrés).